Le Document Unique pour les éleveurs de chevaux et autres équidés : un guide

Le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) est obligatoire pour toute entreprise, y compris les élevages équins. Il s’agit d’un outil indispensable pour identifier, évaluer et prévenir les risques auxquels sont exposés les travailleurs.

Pourquoi un DUERP spécifique pour les équidés ?

L’élevage de chevaux présente des risques spécifiques liés à :

  • L’animal lui-même : morsures, coups de pied, chutes, maladies zoonotiques…
  • Le travail avec les animaux : levage de charges lourdes (foin, paille), travail en extérieur, utilisation de machines agricoles…
  • L’environnement de travail : présence de produits chimiques (médicaments, désinfectants), bruit, poussières…

Les éléments clés d’un DUERP pour un élevage équin

Un DUERP complet pour un élevage équin doit inclure :

  • L’identification des postes de travail : écuries, paddocks, champs, ateliers…
  • L’inventaire des risques : risques liés à l’animal, aux tâches, à l’environnement, aux équipements…
  • L’évaluation des risques : pour chaque risque identifié, il faut évaluer sa gravité et sa probabilité d’occurrence.
  • Les mesures de prévention : pour chaque risque, il faut mettre en place des mesures pour le réduire ou le supprimer (formations, équipements de protection individuelle, aménagements des locaux…).
  • La désignation du référent sécurité : un salarié doit être chargé de suivre la mise en œuvre du DUERP.
  • La planification des actions : les mesures de prévention doivent être mises en œuvre selon un calendrier précis.
  • La consultation du personnel : les salariés doivent être associés à la réalisation et à la mise en œuvre du DUERP.

Les risques spécifiques à prendre en compte

  • Risques liés à l’animal : morsures, coups de pied, ruades, chutes, maladies zoonotiques (tétanos, rage…).
  • Risques liés aux tâches : manutention de charges lourdes, postures contraignantes, utilisation de machines (tracteurs, faneuses…), travail en hauteur (toits d’écuries).
  • Risques liés à l’environnement de travail : bruit, poussières, vibrations, températures extrêmes, produits chimiques.
  • Risques psychosociaux : isolement, horaires irréguliers, stress lié à la responsabilité des animaux.
Document Unique (DUERP) en ligne
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INFORMATIONS GÉNÉRALES
Ex : Agroalimentaire, Banque/Assurance, Restauration, Habillement, Multimédia Électronique, Informatique, etc...
Valeur sélectionnée : 0
Effectif total dans l'entreprise (Salariés, intérimaire, stagiaires, etc...)
RAPPELS REGLEMENTAIRES - Article L. 4121-3 : Rôle de l'employeur dans la réalisation du document unique d'évaluation des risques professionnels.
RAPPELS REGLEMENTAIRES - Article L. 4121-1 : Mettre en œuvre le document unique d'évaluation des risques professionnels.
L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.
RAPPELS REGLEMENTAIRES - Article L. 4121-2 : Evaluation des risques à la charge de l'employeur.
L'employeur met en oeuvre les mesures prévues à l'article L. 4121-1 sur le fondement des principes généraux de prévention
Article L. 4741-1-1 : Sanctions
L'amende est appliquée autant de fois qu'il y a de travailleurs concernés par l'infraction. La récidive est réprimée conformément aux articles 132-11 et 132-15 du code pénal. (doublement du montant de l'amende)
NOTICE - Cotation du risque
Pour déterminer les conditions d'exposition du salarié, et ainsi évaluer le risque, trois indicateurs sont utilisés
NOTICE - Fréquence (F)
NOTICE - Gravité (G)
NOTICE - Pondération (P)
Valeur sélectionnée : 1
Très probable = 10 : Exposition permanente (quotidien, à la chaîne), > 50 % du temps de travail. Probable = 7 : Exposition régulière (quotidien et court ou hebdomadaire et long), 30 à 50 % du temps de travail. Possible = 3 : Exposition occasionnelle (hebdomadaire et court ou long), 10 à 30 % du temps de travail. Improbable = 1 : Exposition exceptionnelle (annuelle ou pluriannuelle) < 10 % du temps de travail
Valeur sélectionnée : 1
Majeur = 10 : Mort ou incapacité de travail permanente. Critique = 7 : Accident de travail ou maladie professionnelle avec effets irréversible. Sérieux = 3 : Accident du travail ou maladie professionnelle avec effets réversibles (arrêt de travail). Bénin = 1 : Contusion, gêne, indisposition (sans arrêt de travail, soins infirmiers).
Prévention (P)
Le résultat de la Fréquence (F), et additionner le résultat de la Gravité (G), pour obtenir le Risque brut.
Le résultat Prévention (P) et soustrayez le résultat de la multiplication Fréquence (F) multiplier par Gravité (G) pour obtenir le Risque résiduel.
Valeur sélectionnée : 1
Très probable = 10 : Exposition permanente (quotidien, à la chaîne), > 50 % du temps de travail. Probable = 7 : Exposition régulière (quotidien et court ou hebdomadaire et long), 30 à 50 % du temps de travail. Possible = 3 : Exposition occasionnelle (hebdomadaire et court ou long), 10 à 30 % du temps de travail. Improbable = 1 : Exposition exceptionnelle (annuelle ou pluriannuelle) < 10 % du temps de travail
Valeur sélectionnée : 1
Majeur = 10 : Mort ou incapacité de travail permanente. Critique = 7 : Accident de travail ou maladieprofessionnelle avec effets irréversible. Sérieux = 3 : Accident du travail ou maladieprofessionnelle avec effetsréversibles (arrêt de travail). Bénin = 1 : Contusion, gêne, indisposition (sansarrêt de travail, soins infirmiers).
Prévention (P)
Le résultat de la Fréquence (F), et additionner le résultat de la Gravité (G), pour obtenir le Risque brut.
Le résultat Prévention (P) et soustrayez le résultat de la multiplication Fréquence (F) multiplier par Gravité (G) pour obtenir le Risque résiduel.
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